Déposée le 24 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IXEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SURCALL »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IXEL domicilié(e) 9 rue Saint Vincent - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 930 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FEUGAS CONSEILS domicilié(e) 29 rue de Lorraine - 78200 - MANTES LA JOLIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IXEL, Société par actions simplifiée - 9 rue Saint Vincent - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 392930509
SELARL FEUGAS CONSEILS - 29 rue de Lorraine - 78200 - MANTES LA JOLIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514505 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Renouvellement sans limitation le 17 février 2010 n°2431481 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-17
Appareils et instruments électroniques destinés aux applications de : Télécommunications. Acoustique et vidéo. Surveillance. Sécurité. Secours. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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